1. Éditeur du site

Le site prismart.fr et l'application Prismart sont édités par :

ORION INDUSTRIES

Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €

49 rue Pierre Pflimlin, 68100 Mulhouse, France

RCS Mulhouse 108 552 498

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)

Contact : contact@prismart.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Kosumi, en qualité de président de la société ORION INDUSTRIES.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés sur l'infrastructure d'Amazon Web Services :

Amazon Web Services EMEA SARL

38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Région d'hébergement : eu-north-1 (Stockholm, Suède — Union européenne)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Prismart — code source, interface, charte graphique, logos, textes, et toute autre création — sont la propriété exclusive de la société ORION INDUSTRIES, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Prismart » et le logo associé sont en cours de protection et restent la propriété de l'éditeur.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée, consultable à l'adresse prismart.fr/confidentialite. Pour toute question relative à vos données, contactez : contact@prismart.fr.

6. Cookies

Le site dépose sans votre accord uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : authentification de session, préférences d'affichage, et mémorisation de votre choix sur les traceurs.

Les traceurs publicitaires ne sont déposés qu'après votre consentement explicite, recueilli par le bandeau affiché à votre première visite. Le lien « Cookies », en bas de chaque page, vous permet de revenir sur ce choix à tout moment. La mesure d'audience de nos pages, elle, ne dépose aucun traceur et ne conserve pas votre adresse IP.

Le détail complet — nature, finalité, durée et destinataire de chaque traceur — figure dans la politique de confidentialité.

7. Conditions d'utilisation et de vente

L'utilisation du service est régie par les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente, consultables à l'adresse prismart.fr/cgu-cgv.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux de Mulhouse, sous réserve de l'application des dispositions impératives en matière de juridiction.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions ou au site : contact@prismart.fr.